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Marques déposées par SECTION PALOISE RUGBY PRO
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GREEN TEAM SECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN TEAM SECTION
SECTION PALOISE RUGBY PRO

Numéro de dépôt :
4459881
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
GREEN TEAM SECTION de SECTION PALOISE RUGBY PRO

Présentation de la marque GREEN TEAM SECTION

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par SECTION PALOISE RUGBY PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN TEAM SECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est SECTION PALOISE RUGBY PRO domicilié(e) boulevard de l'Aviation - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECTION PALOISE RUGBY PRO, Monsieur Bernard PONTNEAU domicilié(e) Boulevard de l'Aviation - 64000 - PAU - France.

La marque GREEN TEAM SECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TEAM SECTION arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

SECTION PALOISE RUGBY PRO a également déposé les autres marques suivantes : HONHADA , Section 7 , Section 10 , Section 7 rugby , Section 10 rugby , Section Seven


SECTION PALOISE RUGBY PRO - boulevard de l'Aviation - 64000 - PAU - France


SECTION PALOISE RUGBY PRO, Monsieur Bernard PONTNEAU - Boulevard de l'Aviation - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Produits de l'imprimerie ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Activités sportives et culturelles.